TÉLÉCHARGER LOGICIEL DAS CNAS.DZ GRATUITEMENT

Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Les gardiens de parkings autorisés. Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Les délais de Déclarations: Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier.

Nom: logiciel das cnas.dz
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 56.3 MBytes

Les gardiens de parkings autorisés. Le travail à temps partiel: Llgiciel Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. La déclaration de salarié:

Les moudjahidines, ainsi que loogiciel titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés.

  TÉLÉCHARGER LOGICIEL APPEL VIDEO FACEBOOK GRATUIT 01NET

Telecharger Logiciel Das Cnas Algerie

Les délais de Déclarations: Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration. Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts dzs compétents.

logiciel das cnas.dz

Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….

logiciel-das-cnas-algerie |

Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier. La déclaration de salarié: Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice.

Cette commission statue sur les recours formulés par les loguciel contre les décisions prises par les services de la CNAS.

  TÉLÉCHARGER 60 HIZB

logiciel das cnas.dz

Elle dad également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1.

Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Français Arabe Français Amazigh.

Vous occupez logicieel ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale cnad.dz titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

Autre personnel du pont et le personnel de service général: Les gardiens de parkings autorisés. Le travail à temps partiel: